Panier (0)
Votre panier est vide
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://sacoche-velo-france.com/ les informations suivantes :
Nom de la micro-entreprise : BENOUDA Mohamed Ilyes
Nom commercial : Sacoche Vélo France
Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse : 16 Place Georges Lyssandre, 93140 Bondy, France
Téléphone : 07 68 32 29 51
Email : contact@sacoche-velo-france.com
SIREN : 898 807 003
SIRET : 898 807 003 00022
Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE)
TVA intracommunautaire : non applicable — franchise en base de TVA (article 293 B du Code général des impôts)
Créateur du site : BENOUDA Mohamed Ilyes
Responsable de la publication : BENOUDA Mohamed Ilyes (personne physique)
Contact du responsable : contact@sacoche-velo-france.com
Webmaster : contact@sacoche-velo-france.com
L'hébergeur du site est :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 888 746 7439
L'ensemble du contenu du site (logo, textes, images, vidéos, structure, charte graphique) est la propriété exclusive de Sacoche Vélo France ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur français et international. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les données collectées via le site sont traitées par BENOUDA Mohamed Ilyes en sa qualité de responsable de traitement, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n° 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés n° 78-17.
Vous disposez des droits suivants : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité. Pour exercer ces droits, contactez contact@sacoche-velo-france.com.
En cas de litige non résolu, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : https://www.cnil.fr/
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige n'ayant pu être résolu à l'amiable, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation auquel le site est rattaché.
Tout litige relatif à l'utilisation du site sacoche-velo-france.com est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.